Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quatre Feuilles
Mme. Zénaïde Formoso, Agissant pour le compte de la société "Quatre Feuilles" en cours de formation
M. Jérémy FORMOSO, Agissant pour le compte de la société "Quatre Feuilles" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4242623
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2026
Quatre Feuilles de Zénaïde Formoso

Présentation de la marque Quatre Feuilles

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par madame Zénaïde Formoso et monsieur Jérémy FORMOSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quatre Feuilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Les déposants sont madame Zénaïde Formoso domicilié(e) 123 rue du Général Chanzy - 37000 - Tours - France et monsieur Jérémy FORMOSO domicilié(e) 123 rue du Général Chanzy - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Zénaïde Formoso domicilié(e) 123 rue du Général Chanzy - 37000 - Tours - France.

La marque Quatre Feuilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quatre Feuilles arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

Zénaïde Formoso a également déposé les autres marques suivantes : QUATRE FEUILLES , Goûtez au bonheur


Mme. Zénaïde Formoso, Agissant pour le compte de la société "Quatre Feuilles" en cours de formation - 123 rue du Général Chanzy - 37000 - Tours - France

M. Jérémy FORMOSO, Agissant pour le compte de la société "Quatre Feuilles" en cours de formation - 123 rue du Général Chanzy - 37000 - TOURS - France


Mme. Zénaïde Formoso - 123 rue du Général Chanzy - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Aliments pour bébés ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.